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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEGATEC FRANCE
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GYROPODE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GYROPODE
MEGATEC FRANCE, SAS
M. Dan Fedida
M. JEROME CHARBIT

Numéro de dépôt :
4206776
Date de dépôt :
02/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
GYROPODE de MEGATEC FRANCE

Présentation de la marque GYROPODE

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MEGATEC FRANCE, monsieur Dan Fedida, monsieur JEROME CHARBIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GYROPODE »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) MEGATEC FRANCE domicilié(e) 45 RUE DELIZY, BAT 21 - 93500 - PANTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , monsieur Dan Fedida domicilié(e) 100 AVENUE DU GENERAL MICHEL BIZOT - 75012 - PARIS - France, monsieur JEROME CHARBIT domicilié(e) 31 RUE CAMILLE MOUQUET - 94220 - CHARENTON LE PONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEGATEC FRANCE, M. Dan Fedida domicilié(e) 45 RUE DELIZY, BAT 21 - 93500 - PANTIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 39

MEGATEC FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : topkoo , EGO DESIGN


MEGATEC FRANCE, SAS - 45 RUE DELIZY, BAT 21 - 93500 - PANTIN - France - SIREN 4

M. Dan Fedida - 100 AVENUE DU GENERAL MICHEL BIZOT - 75012 - PARIS - France

M. JEROME CHARBIT - 31 RUE CAMILLE MOUQUET - 94220 - CHARENTON LE PONT - France


MEGATEC FRANCE, M. Dan Fedida - 45 RUE DELIZY, BAT 21 - 93500 - PANTIN - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Inscription le 15 septembre 2016 - Rejet total n°681524 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.